F11 Personne morale

Date de création : 2026-02-09

Dernière mise à jour : 2026-02-09

Sous-classe de	F55 Collective Agent	F55_Agent_collectif
Super-classe de
Note d’application	This class comprises organisations and groups of two or more people and/or organisations acting as a unit. To be considered an instance of F11 Corporate Body a gathering of people needs to bear a name and exhibit organisational characteristics sufficient to allow the body as a whole to participate in the creation, modification or production of an E73 Information Object. Groups such as conferences, congresses, expeditions, exhibitions, festivals, fairs, etc. are modelled as F11 Corporate Bodies when they are named and can take collective action, such as approving a report or publishing their proceedings.	Cette classe comprend les organisations et les groupes d’au moins deux personnes et/ou les organisations agissant en tant qu’unité. Pour être considéré comme une instance de F11_Personne_morale, un rassemblement de personnes doit porter un nom et présenter des caractéristiques organisationnelles suffisantes pour permettre à l’ensemble du groupe de participer à la création, à la modification ou à la production d’un E73_Objet_informationnel. Les groupes tels que les conférences, les congrès, les expéditions, les expositions, les festivals, les foires, etc. sont modélisés en tant que F11_Personne_morale lorsqu’ils portent un nom et peuvent prendre des mesures collectives telles que l’approbation d’un rapport ou la publication de leurs actes.
Exemples	The International Machaut Society The British Library The Jackson Five [pop band] Municipalité régionale de comté de Portneuf [regional municipality in Quebec] Symposium on Glaucoma	La International Machaut Society [Société internationale Machaut] La British Library The Jackson Five [ensemble de musique pop] La Municipalité régionale de comté de Portneuf [municipalité régionale au Québec] Symposium sur le glaucome
Logique
Propriétés
Note de traduction	Le terme « corporate body » est habituellement traduit, dans le contexte bibliothéconomique, par « collectivité ». Cependant, puisque ce même terme est utilisé dans le cadre du CIDOC CRM dans des contextes différents, la traduction plus générale de « personne morale » a ici été retenue à des fins de continuité et de cohérence.
Références